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De KiwanisMyopathie asbl
Les dons supérieurs à 40€ sont déductibles fiscalement
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OPTIMISEZ VOTRE TESTAMENT FAITES UN LEGS EN DUO :
VOUS AUGMENTEZ LE MONTANT PERCU PAR L'HERITIER PRINCIPAL
EN FAISANT UN DON A ACTION KIWANIS MYOPATHIE ASBL .
RESULTAT : DEUX HEUREUX !
Avec le legs en duo, on lègue une partie de l'héritage à un bénéficiaire non héritier direct (catégorie « toutes autres personnes » )
et une autre partie à l'ASBL ACTION KIWANIS MYOPATHIE à charge pour celle-ci de verser au premier bénéficiaire les droits de succession lié à sa partie à lui.
Un exemple : M. MARTIN, sans héritier direct, POSSEDE UNE MAISON (250.000 EUR) ET DES ECONOMIES (250.000 EUR).
DEMARCHE 1 : DEMARCHE RUDIMENTAIRE HABITUELLE
IL SOUHAITE QUE SON AMI DUBOIS SOIT SON SEUL HERITIER DE CES 500.000 EUR.
DUBOIS RECUEILLE : 141.250 EUR (500.000 (base) - 358.750 (droits))
LE FISC TOUCHE : 358.750 EUR
DEMARCHE 2 : DEMARCHE OPTIMISEE
M. MARTIN SOUHAITE QUE SON AMI ET ACTION KIWANIS MYOPATHIE (AKM) BENEFICIENT DE SON HERITAGE.
Il lègue à Dubois 175.000 EUR
Il lègue à AKM 325.000 EUR à charge pour celle-ci de payer les droits de succession dus par Dubois
DUBOIS RECUEILLE : 175.000 EUR soit 33750 de plus que dans la première démarche
AKM RECOIT : 185.625 EUR (325000 (base) - 98.750 (droits Dubois sur 175.000) - 40.625 (droits AKM sur 325.000))
LE FISC TOUCHE : 139.375 EUR soit 219.375 de moins que dans la première démarche (mais M. Martin lui a déjà beaucoup donné).
La procédure exposée ci-dessus est tout-à-fait légale. Les exemples chiffrés peuvent varier notamment à cause de la régionalisation des droits de succession.
L'exemple ci-dessus suppose qu'au moment de son décès M. Martin soit résident fiscal en Région de Bruxelles capitale depuis plus de deux ans et demi.
Différentes répartitions conduisent à différents résultats plus favorables à l'une ou l'autre partie.
Qu'est-ce qui vous reste à faire : prendre la bonne décision, voir votre notaire pour faire un calcul précis et trouver la meilleure formule
correspondant au montant du legs et à vos souhaits de répartition, rédiger le testament avec le notaire et c'est tout.
